Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFLEX CONTAINER A INCINERER
NESTOR BASQUIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96630057
Date de dépôt :
12/06/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2006

Présentation de la marque REFLEX CONTAINER A INCINERER

Déposée le 12 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) NESTOR BASQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REFLEX CONTAINER A INCINERER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NESTOR BASQUIN domicilié(e) 1 et 3 rue Gustave Delory , 59540 CAUDRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 722 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque REFLEX CONTAINER A INCINERER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFLEX CONTAINER A INCINERER est expirée depuis le 12 juin 2006.

NESTOR BASQUIN a également déposé les autres marques suivantes : HYGIA-BOX , HYGIA-BOX SAFE , REFLEX , HYGIA-BOX BASE


NESTOR BASQUIN (Société Anonyme) - 1 et 3 rue Gustave Delory , 59540 CAUDRY - France - SIREN 685722035


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Conteneurs métalliques, récipients d'emballages en métal, boîtes en métaux communs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires et plus particulièrement conteneurs pour la récupération de déchets médicaux à risques.Conteneurs non métalliques, conteneurs en matières plastiques; boîtes en bois ou en matières plastiques; récipients d'emballages en matières plastiques.Poubelles, récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux); boîtes en verre

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.